Grands projets

Hôpitaux

En cours

Prestation effectuées

  • Assistance dans la détermination des différentes procédures à mener
  • Assistance à l’établissement du planning des procédures contrats/aménagement et interface entre elles
  • Assistance au suivi de mise en œuvre des procédures contractuelles
  • Suivi des études de maîtrise d’œuvre et de production des dossiers réglementaires
  • Relecture des dossiers réglementaires (permis de construire, étude d’impact…)
  • Assistance phase d’enquête publique
  • Suivi des procédures d’attribution des marchés de travaux préparatoires et de réalisation
  • Assistance contentieux contractuel et d’urbanisme

Lignes de Tramway – BHNS (Montpellier – Avignon – Nîmes)

En cours

Pour la Communauté d’agglomération de MONTPELLIER et son mandataire la TAM : Assistance juridique pour la création de la ligne 5 du tramway et de l’extension de la ligne 4 (En groupement avec le cabinet VPNG).

Prestation effectuées

  • Assistance dans la détermination des différentes procédures à mener
  • Assistance à l’établissement du planning des procédures contrats/aménagement et interface entre elles
  • Assistance au suivi de mise en œuvre des procédures contractuelles/suivi des études de maîtrise d’œuvre et de production des dossiers réglementaires
  • Relecture des dossiers réglementaires
  • Suivi des procédures d’attribution des marchés de travaux préparatoires et de réalisation
  • Assistance contentieux contractuel et d’urbanisme

Stade Jean Bouin à Paris

Depuis 2008 (en cours)

Ville de Paris : Mission d’assistance et de conseil juridique concernant l’opération de démolition et de reconstruction du stade Jean Bouin

Prestation effectuées

  • Conseil juridique au projet
  • Avis phase d’études jusqu’à la phase d’avant projet détaillé
  • Assistance à la délivrance du permis de construire 
  • Assistance et relecture des dossiers réglementaires associés (étude d’impact, étude de sécurité publique…)
  • Assistance phase d’enquête publique
  • Avis phase projet et dossier de consultation des marchés de travaux
  • Phase sélection des offres lors des marchés de travaux
  • Phase travaux et de réception
  • Phase solde des prestataires et délai de parfait achèvement
  • Analyse des réclamations et rédaction projets de réponse

Musée de la romanité à Nîmes

Depuis 2013 (en cours)

Ville de Nîmes : Mission d’assistance générale pour la construction du Musée de la Romanité

Prestation effectuées

  • Assistance dans la détermination des différentes procédures à mener
  • Assistance à l’établissement du planning des procédures contrats/aménagement et interface entre elles
  • Assistance au suivi de mise en œuvre des procédures contractuelles
  • Suivi des études de maîtrise d’œuvre et de production des dossiers réglementaires
  • Assistance et relecture des dossiers réglementaires associés (permis de construire, étude d’impact,…)
  • Assistance phase d’enquête publique
  • Suivi des procédures d’attribution des marchés de travaux préparatoires et de réalisation
  • Assistance contentieux contractuel et d’urbanisme